Wägezellenmodul

Brevet européen · EP1564534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564534
Numéro de demande
EP04100538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2004
Publié
17 août 2005
Délivré
20 déc. 2006
Radié
12 févr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 18 déc. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  4. 18 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.10.2013

  5. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.