Elektrische Maschine

Brevet européen · EP1564868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564868
Numéro de demande
EP04029083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
17 août 2005
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/104 (2006.01)
Priorité
DE 102004007434 16.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano-ken 3849-2100, JP

Inventeur

Gummich, Markus

78052 VS-Pfaffenweiler, DE

Willmer, Martin

77948 Friesenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.