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Brevet européen · EP1564875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564875
Numéro de demande
EP03710375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP02/11742 11.11.2002
WO PCT/JP02/11888 14.11.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/003119 14.03.2003
Publication PCT
WO2004/045055 27.05.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Toyo Electric MFG. Co., Ltd.

Toyo Electric Mfg. Co., Ltd.

9-2, Kyoubashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

AKAGI, Hirofumi

Tokyo 152-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.