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Brevet européen · EP1565074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565074
Numéro de demande
EP03772423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0226490 14.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004838 10.11.2003
Publication PCT
WO2004/043169 27.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Quest International Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Inventeur

HAINES, Jan, Thomas

Ashford Kent TN23 4XT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.