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Brevet européen · EP1565091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1565091
- Numéro de demande
- EP03812400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2003
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0203533 29.11.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/001758 13.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/049876 17.06.2004
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
BERGKVIST, Håkan
168 54 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.