DISPOSITIF POUR LA PREPARATION D UNE BOISSON
Brevet européen · EP1565094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1565094
- Numéro de demande
- EP03784171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2003
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 20021367 06.08.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/008634 05.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/014205 19.02.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.