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Brevet européen · EP1565128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565128
Numéro de demande
EP03787005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
7 nov. 2007
Radié
7 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 428640 P 22.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/037365 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/047687 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

PAVCNIK, Dusan

Portland, OR 97223, US

FETTE, Clay, D.

Palm Beach Gardens, FL 33410, US

MEAD, Jason, A.

Indianapolis, IN 46217, US

OBERMILLER, Joseph, F.

West Lafayette, IN 47906, US

PARKER, Fred, T.

Unionville, IN 47468, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.