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Brevet européen · EP1565128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1565128
- Numéro de demande
- EP03787005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2003
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 7 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 428640 P 22.11.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/037365 21.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/047687 10.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
PAVCNIK, Dusan
Portland, OR 97223, US
FETTE, Clay, D.
Palm Beach Gardens, FL 33410, US
MEAD, Jason, A.
Indianapolis, IN 46217, US
OBERMILLER, Joseph, F.
West Lafayette, IN 47906, US
PARKER, Fred, T.
Unionville, IN 47468, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.