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Brevet européen · EP1565236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565236
Numéro de demande
EP03779960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
4 oct. 2006
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
Priorité
DE 10254481 19.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012857 17.11.2003
Publication PCT
WO2004/045714 03.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BUCHER, Heinz

78615 Rottweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.