STOSSFÄNGER MIT LÄNGLICHEN METALLELEMENTEN

Brevet européen · EP1565351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565351
Numéro de demande
EP03796012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
18 oct. 2006
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/03 (2006.01)
B60R 19/18 (2006.01)
D07B 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 02102661 28.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050820 12.11.2003
Publication PCT
WO2004/048157 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

JOOSTEN, Danny

B-9000 GENT, BE

LOKERE, Erwin

B-8830 HOOGLEDE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.