Herstellungsverfahren von Laktat Ester- oder Säure

Brevet européen · EP1565425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565425
Numéro de demande
EP03769682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
20 févr. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/38 (2006.01)
C07C 69/68 (2006.01)
Priorité
GB 0228018 30.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004679 31.10.2003
Publication PCT
WO2004/050599 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Lucite International UK Limited

Queens Gate, 15-17 Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, GB

Inventeur

EASTHAM, Graham Ronald

Co Durham DL1 5TQ, GB

RUCKLIDGE, Adam, John

Dundee DD1 5RA, GB

COLE-HAMILTON, David

St. Andrews, Fife KY16 9ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.