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Brevet européen · EP1565533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565533
Numéro de demande
EP03789069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
16 juil. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 3/10 (2006.01)
C09C 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10254430 21.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013098 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/046258 03.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

  3. 16 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

SÜD-Chemie AG

SÜD-CHEMIE AG

Lenbachplatz 6, 80333 München, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

KRÄMER, Inge

85354 Freising, DE

SCHAUER, Thadeus

75382 Althengstett, DE

SCHROD, Matthias

64859 Eppertshausen, DE

ENTENMANN, Mark

70734 Fellbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.