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Brevet européen · EP1565613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565613
Numéro de demande
EP03811353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 oct. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 10253491 16.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011776 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/046458 03.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  3. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Andritz Technology and Asset Management GmbH

Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, AT

Inventeur

HEGER, Wolfgang

52385 Nideggen, DE

FICHTER, Klaus

41363 Jüchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.