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Brevet européen · EP1565795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565795
Numéro de demande
EP03768993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
12 nov. 2008
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 11/01 (2006.01)
G05B 19/045 (2006.01)
Priorité
US 427445 P 18.11.2002
US 427527 P 18.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/037136 18.11.2003
Publication PCT
WO2004/046834 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 4 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    INTERNATIONAL REMOTE IMAGING SYSTEMS, INC., 9162 Eton Avenue, Chatsworth, CA 91311, Etats-Unis d'Amérique → Iris International, Inc., 9162 Eton Avenue, Chatsworth, CA 91311, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

  3. 12 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 12.02.2009

  4. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Titulaire

IRIS International, Inc.

Iris International, Inc.

9162 Eton Avenue, Chatsworth, CA 91311, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

KASDAN, Harvey, L.

Sherman Oaks, CA 91401, US

GOLD, Kenneth, S.

Bell Canyon, CA 91307, US

TINDEL, Jon, Frank

Valencia, CA 91355, US

ATTERHOLT, Ken, A.

Thousand Oaks, CA 91362, US

FRIDGE, David, Alan

Pasadena, CA 91103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.