ÜBERPRÜFUNGSSYSTEM FÜR MAGNETISCHE DATEN
Brevet européen · EP1565876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1565876
- Numéro de demande
- EP03753776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2003
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 16 juil. 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06K 19/12 (2006.01)G06K 7/08 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)G03G 19/00 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0227455 26.11.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/004407 10.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/049249 10.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 10 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2008
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
SAUNDERS, Richard David
Berkshire SL4 3JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.