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Brevet européen · EP1565881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565881
Numéro de demande
EP03778541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
22 avr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0227946 29.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/005177 01.12.2003
Publication PCT
WO2004/051569 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

UEA Enterprises Limited

Norwich NR4 7TJ, GB

Inventeur

FINLAYSON, Graham

Norwich, Norfolk NR8 6TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.