OPTISCHES KOMMUNIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP1566002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1566002
- Numéro de demande
- EP02787873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2002
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04B 10/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2002/013514 29.11.2002
- Publication PCT
- WO2004/051893 17.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MARAZZI, Lucia, c/o CORECOM Consorzio Ricerche
I-20133 Milano, IT
MARTINELLI, Mario,c/o CORECOM, Consorcio Ricerche
I-20133 Milano, IT
MELLONI, Andrea, c/o CORECOM, Consorzio Ricerche
I-20133 Milano, IT
PARADISO, Livio, c/o CORECOM, Consorzio Ricerche
I-20133 Milano, IT
PAROLARI, Paola, c/o CORECOM, Consorzio Ricerche
I-20133 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.