SYSTEM ZUR ABLUFTENTFERNUNG

Brevet européen · EP1566086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566086
Numéro de demande
EP03787124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
17 sept. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US 303641 25.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/037625 24.11.2003
Publication PCT
WO2004/049773 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

American Power Conversion Corporation

132 Fairgrounds Road, West Kingston, RI 02892, US

Inventeur

JOHNSON, Rollie, R.

Chesterfield, MO 63005, US

RASMUSSEN, Neil

Concord, MA 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.