Gleit- bzw. Fallschirm
Brevet européen · EP1566336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1566336
- Numéro de demande
- EP04004000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2004
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 7 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 17/02 (2006.01)B64C 31/036 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.