Verschliesskopf für Schraubkappen

Brevet européen · EP1566359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566359
Numéro de demande
EP04425106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2004
Publié
24 août 2005
Délivré
8 déc. 2010
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

  3. 8 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Inventeur

Cirio, Sergio, c/o Arol S.p.A.

14053 Canelli Asti, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.