Verschliesskopf für Schraubkappen
Brevet européen · EP1566359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1566359
- Numéro de demande
- EP04425106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2004
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 8 déc. 2010
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 3/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 8 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
- 8 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
Parties
Inventeur
Cirio, Sergio, c/o Arol S.p.A.
14053 Canelli Asti, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.