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Brevet européen · EP1566384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566384
Numéro de demande
EP03812297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 491/20 (2006.01)
A61K 31/4178 (2006.01)
A61K 31/4355 (2006.01)
A61K 31/497 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002346997 29.11.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/015018 25.11.2003
Publication PCT
WO2004/050652 17.06.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  3. 17 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

OTAKE, Norikazu Banyu Pharmaceutical CO. LTD

Tsukuba-shi Ibaraki, JP

HAGA, Yuji Banyu Pharmaceutical CO. LTD.

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

JITSUOKA, Makoto Banyu Pharmaceutical CO. LTD

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

KANATANI, Akio Banyu Pharmaceutical CO. LTD.

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.