Brennstoffeinspritzdüse

Brevet européen · EP1566539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566539
Numéro de demande
EP05405036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
24 août 2005
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 61/18 (2006.01)
F02M 61/04 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
Priorité
EP 04405099 23.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 8 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 08.03.2014

  3. 1 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau

    Publié dans Swissreg le 01.02.2014

  4. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

  5. 14 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

Wärtsilä Schweiz AG

Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

Mandataire

IPS Irsch AG

Intellectual Property Services GmbH

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Imhasly, David

8400 Winterthur

Heim, Klaus

8604 Volketswil

Alder, Roland

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.