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Brevet européen · EP1566542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566542
Numéro de demande
EP03816289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 9/00 (2006.01)
F03B 17/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2003/014285 10.11.2003
Publication PCT
WO2005/045241 19.05.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

Takeuchi Mfg, Co., Ltd

Takeuchi MFG.Co.,Ltd.

9637, Sakaki, Sakaki-machi, Hanishina-gun, Nagano 389-0601, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Akio

Hanishina-gun, Nagano 389-0601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.