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Brevet européen · EP1566620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566620
Numéro de demande
EP05100396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2005
Publié
24 août 2005
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/06 (2006.01)
B23B 31/36 (2006.01)
Priorité
US 763710 22.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Bui, Xuan S.

Culver City, CA 90230, US

Yang, Michael

Cerritos, CA 90703, US

Lefebvre, Gilles

San Clemente, CA 92672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.