SYSTEM ZUR EINSTELLUNG DER LICHTINTENSITÄT

Brevet européen · EP1566629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566629
Numéro de demande
EP03772795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
22 oct. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/89 (2006.01)
Priorité
JP 2002331413 14.11.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/014552 14.11.2003
Publication PCT
WO2004/044565 27.05.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

CCS Inc.

374, Oukakuen-cho Shimodachiuriagaru Karasuma-dori, Kamigyo-ku, Kyoto-City, Kyoto 602-8011, JP

Inventeur

YONEDA, Kenji; 374, Oukakuen-cho,

Kyoto-city, Kyoto 602-8011, JP

HIROOKA, Shigehide; 374, Oukakuen-cho,

Kyoto-city, Kyoto 602-8011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.