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Brevet européen · EP1566641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566641
Numéro de demande
EP04257830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2004
Publié
24 août 2005
Délivré
24 oct. 2007
Radié
24 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01R 1/04 (2006.01)
Priorité
US 783612 20.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Gregorec, James L. Jr.

Sycamore Illinois 60178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.