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Brevet européen · EP1566753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1566753
- Numéro de demande
- EP05250356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2005
- Publié
- 24 août 2005
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)
- Priorité
- US 783643 20.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Grondin, Richard
Ste-Julie Quebec J0L 2S0, CA
Zarouba, Vassili
Brossard Quebec J4W 3J6, CA
Fadeitchev, Evgueni
Montreal Quebec H4V 2K6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.