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Brevet européen · EP1566753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1566753
Numéro de demande
EP05250356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
24 août 2005
Délivré
7 nov. 2018
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
US 783643 20.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

Grondin, Richard

Ste-Julie Quebec J0L 2S0, CA

Zarouba, Vassili

Brossard Quebec J4W 3J6, CA

Fadeitchev, Evgueni

Montreal Quebec H4V 2K6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.