GRUPPO INFUSORE A COMANDO MECCANICO E FLUIDODINAMICO

Brevet européen · EP1567036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567036
Numéro de demande
EP03779908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
14 févr. 2007
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT PN20020093 02.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012681 13.11.2003
Publication PCT
WO2004/049878 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

N&W Global Vending S.p.A.

Via Roma 24, 24030 Valbrembo (Bergamo), IT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MAGNO, Alessandro

I-24030 Brembate Sopra, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.