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Brevet européen · EP1567071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567071
Numéro de demande
EP03786953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
30 mai 2012
Radié
19 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 427908 P 19.11.2002
US 512136 P 17.10.2003
Demande PCT
PCT/US2003/037231 19.11.2003
Publication PCT
WO2004/045389 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.11.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 24 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 24.08.2012

  4. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

Acumed LLC

5885 N.W. Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

HUEBNER, Randall, J.

Beaverton, OR 97007, US

HORST, Steven, P.

Dayton, OR 97114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.