IMPLANTAT FÜR DIE KNOCHENFIXATION
Brevet européen · EP1567076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567076
- Numéro de demande
- EP02787321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2002
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000650 02.12.2002
- Publication PCT
- WO2004/049962 17.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.