COMPOSITIONS ABRASIVES POUR DENTIFRICE TRANSPARENT

Brevet européen · EP1567120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567120
Numéro de demande
EP03811215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
7 mars 2007
Radié
7 mars 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 8/25 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
Priorité
US 292986 13.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/027634 04.09.2003
Publication PCT
WO2004/043419 27.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  4. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  5. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KOSTINKO, John, A.

Bel Air, MD 21014, US

FULTZ, William, C.

Rising Sun, MD 21911, US

MCGILL, Patrick, D.

Darlington, MD 21034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.