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Brevet européen · EP1567249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567249
- Numéro de demande
- EP03767293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2003
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 65/08 (2006.01)B01D 65/02 (2006.01)B01D 61/18 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)C02F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- AU 2002953111 05.12.2002
- Demande PCT
- PCT/AU2003/001632 05.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/050221 17.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
ZHA, Fufang
West Ryde, NSW 2114, AU
PHELPS, Roger, William
Kings Langley, NSW 2147, AU
BROIS, Etienne, Ulysse
91330 Yerres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.