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Brevet européen · EP1567249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567249
Numéro de demande
EP03767293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 65/08 (2006.01)
B01D 65/02 (2006.01)
B01D 61/18 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
Priorité
AU 2002953111 05.12.2002
Demande PCT
PCT/AU2003/001632 05.12.2003
Publication PCT
WO2004/050221 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Inventeur

ZHA, Fufang

West Ryde, NSW 2114, AU

PHELPS, Roger, William

Kings Langley, NSW 2147, AU

BROIS, Etienne, Ulysse

91330 Yerres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.