ZERKLEINERUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP1567273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567273
- Numéro de demande
- EP03775434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2003
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/22 (2006.01)
- Priorité
- FI 20022146 04.12.2002
- Demande PCT
- PCT/FI2003/000919 02.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/050250 17.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Inventeur
JARKKO, Pentti
FIN-38210 Sastamala, FI
MÄKILÄ, Olli-Pekka
FIN-28220 Pori, FI
NURMI, Jarkko
FIN-26100 Rauma, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.