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Brevet européen · EP1567342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567342
Numéro de demande
EP03775395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
9 juil. 2008
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 10255411 28.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013347 26.11.2003
Publication PCT
WO2004/048097 10.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 19 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  3. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  4. 9 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher

Münsterstrasse 50, D-49525 Lengerich, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GRÄLER, Klaus

49525 Lengerich, DE

ROGGE, Günter

49536 Lienen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.