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Brevet européen · EP1567430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567430
Numéro de demande
EP03770776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/00 (2006.01)
B65G 45/16 (2006.01)
Priorité
US 270813 15.10.2002
US 661461 10.09.2003
Demande PCT
PCT/US2003/032785 15.10.2003
Publication PCT
WO2004/035428 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Flexible Steel Lacing Company

FLEXIBLE STEEL LACING COMPANY

2525 Wisconsin Avenue, Downers Grove, IL 60515, US

Inventeur

DEVRIES, Brett, Edwin

Grand Rapids, MI 49504, US

WALDE, Mark, L.

Naperville, IL 60564, US

WINKELMAN, John, H.

Naperville, IL 60563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.