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Brevet européen · EP1567498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567498
- Numéro de demande
- EP03767602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2003
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/56 (2006.01)C07D 213/65 (2006.01)C07D 213/30 (2006.01)C07D 271/06 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07D 213/38 (2006.01)C07D 213/73 (2006.01)C07C 257/18 (2006.01)C07C 259/18 (2006.01)C07C 243/38 (2006.01)C07C 271/66 (2006.01)C07D 211/46 (2006.01)C07D 309/12 (2006.01)C07D 265/36 (2006.01)C07D 295/14 (2006.01)C07D 521/00 (2006.01)C07D 311/04 (2006.01)A61K 31/155 (2006.01)
- Priorité
- EP 02026365 25.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/013087 21.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/048335 10.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
BANNER, David, William
HC-4054 Basel
GOBBI, Luca, Claudio
CH-4104 Oberwil
GROEBKE ZBINDEN, Katrin
CH-4410 Liestal
OBST, Ulrike
CH-4153 Reinach
STAHL, Christoph, Martin
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.