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Brevet européen · EP1567523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567523
- Numéro de demande
- EP03767555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2003
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 20 août 2008
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 417/06 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)A61K 31/422 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02026366 25.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012814 17.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/048371 10.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 20 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
Parties
Inventeur
BINGGELI, Alfred
CH-4102 Binningen
GRETHER, Uwe
79588 Efringen-Kirchen, DE
HILPERT, Hans
CH-4142 Muenchenstein
HIRTH, Georges
F-68000 Colmar, FR
KUHN, Bernd
CH-4125 Riehen, DE
MAERKI, Hans-Peter
CH-4059 Basle
MEYER, Markus
79395 Neuenburg, DE
MOHR, Peter
CH-4054 Basle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.