BIDENTATE C,P CHIRALE PHOSPHAN-LIGANDEN

Brevet européen · EP1567535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567535
Numéro de demande
EP03780000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
17 janv. 2007
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/6568 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
EP 02026831 29.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012980 20.11.2003
Publication PCT
WO2004/050669 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

Inventeur

OSINSKI, Piotr

PL-05-100 Nowy Dwor Mazowiecki, PL

PIETRUSIEWICZ, Kazimierz, Michal

PL-20-032 Lublin, PL

SCHMID, Rudolf

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.