STABILISERUNG VON POLYOXYALKYLENEN

Brevet européen · EP1567585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567585
Numéro de demande
EP03780066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
2 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/18 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/71 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08L 75/14 (2006.01)
Priorité
US 429719 P 27.11.2002
US 512591 P 17.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/013320 26.11.2003
Publication PCT
WO2004/048472 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

Devlin, Brian Gerrard

Suwanne, GA 30024, US

Medina, Arturo Norberto

Duluth, GA 30096, US

Sentell, Karen Belinda

Alpharetta, GA 30202, US

Perreault, Stephen Raymond

Norcross, GA 30092, US

Tena, Mireille

CH-5405 Dättwill

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.