PROCEDE DE REDUCTION D'EMISSIONS DE PARTICULES

Brevet européen · EP1567622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1567622
Numéro de demande
EP03775514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
22 août 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C10L 1/24 (2006.01)
F01N 3/023 (2006.01)
F01N 3/035 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
Priorité
GB 0226726 15.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004855 10.11.2003
Publication PCT
WO2004/046283 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 3 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2010

  3. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  4. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BP Oil International Limited

BP OIL INTERNATIONAL LIMITED

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Hall, Diane Elsie

Shepperton, Middlesex TW17 0SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.