Gelenkersatz-Tibiaplateau

Brevet européen · EP1568336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1568336
Numéro de demande
EP05001252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2005
Publié
31 août 2005
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 202004003133 U 26.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Nägerl, Hans, Prof. Dr.

37130 Gleichen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.