VORRICHTUNG FÜR FLUIDSTEUERUNG

Brevet européen · EP1568927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1568927
Numéro de demande
EP03770068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2003
Publié
31 août 2005
Délivré
23 août 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002349850 02.12.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/013978 31.10.2003
Publication PCT
WO2004/051125 17.06.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

MOCHIZUKI, Yasunori FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

MAKINO, Megumu FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

KOYOMOGI, Mutsunori FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.