Heizkörper

Brevet européen · EP1568958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1568958
Numéro de demande
EP04004186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2004
Publié
31 août 2005
Délivré
11 nov. 2009
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

  3. 11 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.