Magazin für eine Handfeuerwaffe
Brevet européen · EP1568962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1568962
- Numéro de demande
- EP04004463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2004
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 9/65 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Thomele, Adrian
24361 Damendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.