Stromzähleranordnung

Brevet européen · EP1569002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569002
Numéro de demande
EP05002754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2005
Publié
31 août 2005
Délivré
26 juil. 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004010139 27.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ABB Patent GmbH

ABB PATENT GmbH

Wallstadter Strasse 59, 68526 Ladenburg, DE

Inventeur

Eppe, Klaus-Peter, Dipl.-Ing.

69429 Waldbrunn, DE

Wieland, Ralf, Dipl.Ing. (FH)

69429 Waldbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.