PESTIZIDE 5-ACYLAMINOPYRAZOLDERIVATE

Brevet européen · EP1569517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569517
Numéro de demande
EP03779895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
2 oct. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/56 (2006.01)
C07D 231/44 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
Priorité
EP 02027062 03.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012619 12.11.2003
Publication PCT
WO2004/049803 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Inventeur

SCHNATTERER, Stefan

65795 Hattersheim, DE

HAWKINS, David, William

61464 Königstein, DE

JANS, Daniela

61348 Bad Homburg v. d. H., DE

MAIER, Michael

65931 Frankfurt, DE

KUHLMANN, Anke

51381 Leverkusen, DE

SANWALD, Erich, Friedrich

51371 Leverkusen, DE

THÖNESSEN, Maria-Theresia

55262 Heidesheim, DE

SEEGER, Karl

65719 Hofheim, Ts, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.