TABLETTE ENTHALTEND EFLETIRIZIN UND PSEUDOEPHEDRIN
Brevet européen · EP1569651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1569651
- Numéro de demande
- EP03779899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 30 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/495 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/135 (2006.01)
- Priorité
- EP 02080127 06.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012627 12.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/052367 24.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
BERWAER, Monique
B-6120 Ham-Sur-Heure-Nalinnes, BE
GUICHAUX, Anthony
B-1180 Bruxelles
CUYPERS, Serge
B-1470 Baisy-Thy, BE
DELEERS, Michel
B-1630 Linkebeek, BE
FANARA, Domenico
B-4520 Wanze, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.