TABLETTE ENTHALTEND EFLETIRIZIN UND PSEUDOEPHEDRIN

Brevet européen · EP1569651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569651
Numéro de demande
EP03779899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/495 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/135 (2006.01)
Priorité
EP 02080127 06.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012627 12.11.2003
Publication PCT
WO2004/052367 24.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

BERWAER, Monique

B-6120 Ham-Sur-Heure-Nalinnes, BE

GUICHAUX, Anthony

B-1180 Bruxelles

CUYPERS, Serge

B-1470 Baisy-Thy, BE

DELEERS, Michel

B-1630 Linkebeek, BE

FANARA, Domenico

B-4520 Wanze, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.