UTILISATION D'UN EXTRAIT DE CENTELLA ASIATICA RICHE EN MADECASSOSIDE ET EN TERMINOLOSIDE

Brevet européen · EP1569672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569672
Numéro de demande
EP03815106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
19 août 2009
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 36/23 (2006.01)
Priorité
FR 0215613 10.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003651 10.12.2003
Publication PCT
WO2004/062678 29.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 3 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2009

  3. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Bayer Consumer Care AG

Peter Merian-Strasse 84, 4052 Basel

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LOISEAU, Alain

64410 Bouillon, FR

SENE, Gérard

75013 Paris, FR

THERON, Eric

64121 Montardon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.