UMFANGSLUFTMESSER UND ANWENDUNGEN

Brevet européen · EP1569736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569736
Numéro de demande
EP03789961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
9 févr. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 49/00 (2006.01)
Priorité
US 318796 13.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/037443 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/054686 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

Tronox LLC

P.O. Box 268859, Oklahoma City OK 73126-8859, US

Inventeur

FLYNN, Harry, Eugene

Edmond, OK 73003, US

MAKER, Joe, Bert

Guthrie, OK 73044, US

CROWDER, Leslie, E.

Columbus, MS 39705, US

PERKINS, Johnny, B.

Hamilton, MS 39740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.