BRAUSE MIT LUFTZUFÜHRUNG

Brevet européen · EP1569756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569756
Numéro de demande
EP03789235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
7 févr. 2007
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
A61H 33/02 (2006.01)
Priorité
DE 10259255 12.12.2002
DE 10313822 24.03.2003
DE 10313823 24.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/014101 12.12.2003
Publication PCT
WO2004/052550 24.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHORN, Franz

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.