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Brevet européen · EP1569977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569977
Numéro de demande
EP03781772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
11 juin 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C08G 18/62 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
Priorité
US 424146 P 05.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/035371 05.11.2003
Publication PCT
WO2004/041894 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

The Sherwin-Williams Company

THE SHERWIN-WILLIAMS COMPANY

101 Prospect Avenue, NW, Cleveland, OH 44115, US

Inventeur

STAUNTON, Thomas, J.

Sagamore Hills, OH 44067, US

TANG, Weilin

Solon, OH 44139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.